Sur proposition du ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, du ministre de l’Intérieur et des Outre-mer, du ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire et du ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Jean-Michel Servant est nommé délégué interministériel à la forêt, au bois et à ses usages, à compter de ce jour, 15 avril 2024, et ce pour une durée de trois années. Le décret du 5 avril dernier précise les missions relevant de sa compétence :

- promouvoir, coordonner et suivre la mise en œuvre de la planification écologique de la forêt, de la transformation et des usages du bois,

- coordonner les actions de l’Etat, garantir la cohérence et la diligence d’exécution et les travaux portés par les ministères compétents,

- clarifier de façon explicite et articuler de façon cohérente les politiques publiques impactant la mise en œuvre de la planification écologique du secteur forêt-bois.

A ce titre, il assurera la mise en œuvre effective des politiques publiques suivantes :

- le renouvellement forestier,

- la restauration de l’équilibre sylvo-cynégétique,

- la massification de la gestion durable des forêts, en particulier de la forêt privée,

- la protection des forêts contre les incendies et la lutte contre les incendies en forêt,

- le renforcement de la structuration des filières de transformation et de leur articulation entre usages,

- le développement des usages de bois, notamment pour la construction, la rénovation et les procédés industriels,

- le renforcement de l’économie circulaire du bois et de ses dérivés,

- la protection des écosystèmes forestiers,

- l’accès pour tous à la nature.

Deux articles concernent directement les activités cynégétiques : la restauration de l’équilibre sylvo-cynégétique et l’accès pour tous à la nature…C'est donc désormais l'ex-président de France Bois Forêt qui va coordonner la planification écologique, après avoir défendu pendant trois ans les intérêts des acteurs économiques de la filière. Y aurait-il la volonté cachée de sortir la forêt du ministère de l'Agriculture ? 

Utilisé dans de nombreux matériaux et équipements comme retardateur de flamme et/ou plastifiant, le triphénylphosphate est une substance préoccupante, au sens du règlement européen REACH, et cela vise à mieux encadrer son utilisation sur le continent européen. Une proposition de l’Anses est en consultation publique sur le site de l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques) jusqu’à ce soir, afin de donner la possibilité aux parties prenantes de fournir des données complémentaires. Sur la base des données scientifiques disponibles, l’Agence a établi que cette substance remplit tous les critères de danger pour être définie comme « perturbateur endocrinien » selon la définition de l’OMS et les recommandations de 2013 du Centre de Recherche Commun (JRC) de la Commission européenne, à savoir :

- une activité endocrinienne et plus précisément une activité œstrogénique, androgénique et/ou stéroïdogène clairement démontrée à la fois in vitro et in vivo chez les poissons ;

- des effets néfastes altérant la fécondité et la capacité de reproduction des poissons ;

- un lien biologiquement plausible entre l’activité endocrinienne et les effets néfastes précités.

Le triphénylphosphate peut donc conduire à des effets sévères pour la faune aquatique et potentiellement d’autres animaux, et altérer la survie d’espèces naturellement présentes dans l’environnement. En outre, les données disponibles montrent que le triphénylphosphate est détecté dans les espèces sauvages mais aussi dans les fluides biologiques humains, combinés à d'autres produits organophosphorés contenus dans les retardateurs de flamme. Ces co-expositions constituent une préoccupation supplémentaire.

En France, depuis le 1er janvier 2023, la loi AGEC prévoit l'information des consommateurs sur les qualités et caractéristiques environnementales des produits générateurs de déchets, et notamment la présence de substances dangereuses. Par conséquent, la mention : « contient une substance extrêmement préoccupante » devra être appliquée sur les articles commercialisés contenant une SVHC.

Pour participer à la consultation du public (clôture ce soir), c'est ICI

- Alpes-Maritimes : le 25 juillet dernier, une randonneuse marchait quelques mètres en avant d’un groupe de 5 personnes, quand elle a été attaquée par deux chiens patous, à Saint-Etienne de Tinée. L’éleveur, présent, avait bien vu le groupe de très loin et entrepris de faire remonter son troupeau à l’aide de ses chiens, en prévention, mais il n’avait pas vu la dame de 74 ans, isolée et masquée du fait du relief. C’est en entendant ses chiens, Sarko et Rambo, aboyer furieusement, qu’il les a rappelés immédiatement et s’est précipité pour se porter au secours de la dame, et appeler le Peloton de gendarmerie de haute montagne. Mordue aux membres, la randonneuse a été héliportée vers l’hopital le plus proche, et l’éleveur appelé à comparaitre en justice pour blessures involontaires. L’audience s’est tenue la semaine dernière, les juges se trouvant face à deux mondes : celui de l’élevage et celui des loisirs. Dans ses réquisitions, le procureur a pris en compte les mesures de sécurité prises par l’éleveur et a demandé la relaxe. Le tribunal en a jugé ainsi, a relaxé l’éleveur et renvoyé l’affaire sur les seuls intérêts civils demandés par la plaignante, affaire des assurances…

- Ariège : considéré comme ours à problèmes en raison de ses attaques répétées sur des élevages, l’ours Goiat est absent des écrans radar depuis deux ans maintenant, et l'hypothèse de sa mort n'est plus écartée. Lâché en 2016 depuis la Catalogne, pour remplacer, à terme, le vieux mâle dominant Pyros (géniteur de 85% des ours pyrénéens), Goiat, dit « le Vagabon » est un mâle qui, s’il est toujours en vie, aurait aujourd'hui 18 ans. D'après le réseau Ours Brun, en charge du suivi des plantigrades, l'animal n'a plus été détecté depuis le 25 avril 2022, soit bientôt deux ans, une trop longue discrétion pour cet animal habitué à se faire remarquer en attaquant des chevaux ou en pénétrant dans des bâtiments d'élevage.

- Dordogne : dans la nuit du samedi au dimanche 7 avril, une jeune fille qui roulait à scooter et accompagnée d’un passager du même âge, a percuté un sanglier, près de Villefranche-du-Périgord au lieu-dit Bezet. L’animal a surgi soudainement au beau milieu de la route, ne laissant aucune possibilité à la conductrice de l’éviter. Si le passager s’en est tiré sans mal, la conductrice, à l’arrivée des secours, se plaignait de fortes douleurs au dos et au bassin. Elle a été évacuée au centre hospitalier de Sarlat.

- Gironde : la militante anti-chasse qui avait agressé des chasseurs le dimanche 17 mars dernier, a été reconnue coupable par le Tribunal correctionnel de Libourne. L’avocat de la partie civile a rappelé que les chasseurs étaient dans leurs droits et n’avaient en aucune façon provoqué une telle agression de la part de l’accusée. Même si la défense appelait à la clémence, il a rappelé que le tribunal de Libourne avait là une grande responsabilité à traiter une telle affaire et devait montrer que d’invoquer la légitime défense n’est pas un passe-droit pour agresser gratuitement les personnes avec qui nous avons des désaccords. Malgré tous les efforts de son avocat, la défense n’a pas convaincu le tribunal et devant le manque de remords manifeste de l’accusée, l’a condamnée à 10 mois de prison avec sursis et 10 099 € à verser aux parties civiles.

- Ille et Vilaine : le vendredi 5 avril, en balade avec sa maitresse, un berger australien croisé labrador âgé de 4 ans a été tué par balle dans la commune de Roz-Landrieux. Alors que l’animal n’était qu’à quelques mètres, la dame a entendu 3 ou 4 coups de feu et a vu sa chienne revenir vers elle et s’effondrer, blessée. Contacté en urgence, le vétérinaire n’a pu que constater la mort de la chienne, tuée par un projectile qui a été retrouvé dans le corps de l’animal lors de l’autopsie. Plainte a été déposée et une enquête a été ouverte par la gendarmerie.

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Les forêts françaises subissent les conséquences du changement climatique de façon plus rapide qu’anticipé, et leur puits carbone baisse régulièrement depuis 2010. Après avoir augmenté depuis l’après-guerre pour atteindre 62 MT CO² en 2010, le puits carbone forestier baisse depuis, et ne représente plus que 31 Mt CO² en 2020. Les forêts privées constituent 75 % de la superficie des forêts de l’hexagone, mais elles ne disposent que, pour un tiers de leur surface, d’un document de gestion durable permettant un diagnostic et des mesures d’adaptation. Une mission conjointe de l’IGF, du CGAAER et de l’IGEDD a été chargée de faire des propositions pour la promotion et la mise en œuvre d’une gestion effective et durable de la forêt française privée, car un renouvellement important doit être enclenché pour l’adapter au climat de la France à l’horizon 2100. Il impose de développer une politique forestière de long terme, cohérente avec les enjeux du secteur en matière d’approvisionnement de la filière bois, de protection de la biodiversité, de prévention des incendies comme d’atteinte des objectifs de la stratégie nationale bas carbone (SNBC). Alors que les forêts publiques sont presque intégralement couvertes par des documents de gestion durable, seules 27 % des superficies de forêts privées bénéficient de tels outils…

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Les chiffres sont effrayants : selon Kees Balde, auteur principal du rapport « Global E-waste Monitor », le monde a généré, pour l’année 2022, un peu plus de 62 millions de tonnes de déchets électroniques. Cela inclut de nombreux petits objets du quotidien, qui vont de la cigarette électronique aux écrans d’ordinateurs et de télévision, en passant par les tablettes, les téléphones portables, les appareils électroménagers, les piles et autres batteries. Premier problème : c’est que moins d’un quart de cette masse a été recyclé, entraînant des pollutions de métaux lourds, de plastiques et de produits chimiques toxiques. Quant aux autres « déchets » non gérés, ils sont composés de 45 000 tonnes de plastiques nocifs et 58 tonnes de mercure, dispersés dans l’environnement. Deuxième problème : « une grande partie de ces déchets électroniques proviennent des pays riches, mais sont expédiés vers les pays plus pauvres, déguisés en biens d’occasion, qui en réalité ne fonctionnent plus. Or, c’est dans les pays en développement que le traitement de ces déchets est le plus déficient, puisque moins de 1% d’entre eux sont recyclés correctement en Afrique, souvent dans des environnements informels sans équipement approprié, où les travailleurs sont exposés à des substances dangereuses » pointe le rapport qui ajoute : « le fléau des déchets électroniques ne fera que s’aggraver à mesure que la demande de nouvelles technologies, notamment les panneaux solaires et les véhicules électriques, dépassera la capacité de recyclage… ». Selon l’Institut des Nations Unies pour la formation et la recherche (UNITAR) et l’Union internationale des télécommunications (UIT), autre agence des Nations Unies, chaque personne sur Terre génère en moyenne 7,8 kilogrammes de déchets électroniques par an, dont la valeur globale annuelle est estimée à… 91 milliards de dollars.

Saisi par des entreprises françaises, le juge des référés du Conseil d’Etat a suspendu le décret interdisant de nommer les produits comportant des protéines végétales par des termes de boucherie, décret qui devait entrer en vigueur le 1^er mai prochain. Le magistrat des référés estime qu’il existe un doute sérieux sur la légalité de cette interdiction, qui avait déjà conduit le Conseil d’Etat, dans le cadre de l’examen d’un recours contre le décret précédent, à interroger, en juillet 2023, la Cour de Justice Européenne (CJUE). C’est donc dans l’attente de cette réponse que le juge des référés du Conseil d’Etat a suspendu ce nouveau décret, qui porterait une atteinte grave et immédiate aux intérêts des industriels vendant exclusivement ce type de produits, car ils devraient renoncer à des dénominations telles que « steak végétal », ou « bacon végétal », ou encore « lardons végétaux », déjà installés dans l’esprit des consommateurs et figurant aussi sur des cartes de restaurants…

Ce qui a failli être un drame s'est passé mardi dernier, et a été relaté par le journal El Correo. Les éleveurs asturiens de « reciella » (petits troupeaux de chèvres ou de moutons) préviennent depuis longtemps que le loup sera source de problèmes et pourrait s’attaquer à bien plus que leurs animaux. Mardi dernier, à Santianes de Ola (Cangas de Onís), deux canidés leur ont donné raison, et causé la peur de sa vie au jeune éleveur, Enrique Huerta García. En soirée, et comme chaque jour, après les tâches de l'Institut et celles de l'élevage dans lequel il aide ses parents, Marián García et Vicente Huerta, Enrique s'est dirigé vers les pentes abruptes du versant sud de la sierra de Santianes jusqu'à l'endroit où paissent leurs chèvres. En approchant de ses animaux, il a remarqué que quelque chose de grave se passait. Les chèvres ne paissaient pas et s'étaient éloignés de leur emplacement habituel. C’est à ce moment qu’il remarqua la présence de deux loups qui s’attaquaient à une chèvre. Sa première réaction fut de la défendre, mais aussitôt les loups, au lieu de fuir, se sont précipités vers lui. Il tenta bien de les repousser en criant et en donnant des coups de bâton, mais face à l'attaque, il dévala la pente à toute vitesse, à la recherche d’un abri. Il l’a trouvé dans un arbre dans lequel il a pu grimper, les deux loups sur les talons. Les fauves déchainés persistèrent dans l'attaque jusqu’à ce que, alertés par les appels de l’adolescent, son père et deux voisins viennent à son secours pendant que sa mère appelait la Garde civile… qui a simplement répondu : « Nous ne pouvons rien faire, car le loup est une espèce protégée. Nous sommes désolés ». Enrique est resté dans son arbre plus d’un quart d’heure, au dessus des gueules agressives des deux loups, qui ont fini par abandonner la partie sans attendre que le père et les voisins atteignent la zone. Quant à la mère d’Enrique, outrée de la réponse des gardes, elle leur a lancé au téléphone : « La vie de mon fils vaut elle moins que celle d'un loup meurtrier ? ». C’est une première alerte aussi grave en Espagne, mais sans doute pas la dernière tant ces prédateurs s’enhardissent…

La loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (ENR) l'avait prévu. Le décret créant l'Observatoire des ENR et de la biodiversité est donc paru au Journal officiel du 7 avril, avec près d'un mois de retard par rapport à l'échéance limite inscrite dans la loi. Le texte assigne deux missions à cet observatoire : la synthèse des connaissances disponibles au travers des études et données existantes sur les incidences des ENR terrestres sur la biodiversité, les sols et les paysages et la diffusion auprès du public et des parties prenantes de l'ensemble de ces informations. L'observatoire est mis en œuvre conjointement par l'OFB et l'Agence de la transition écologique (Ademe), sous le pilotage des ministres chargés de l'Énergie et de l'Environnement. Son comité stratégique, coprésidé par ces derniers et associant les deux établissements publics et des représentants des services déconcentrés de l'État, doit organiser une fois par an une assemblée de parties prenantes, afin de leur présenter les travaux de l'observatoire. Même si le décret prévoit que ces dernières puissent être associées à l'élaboration et au suivi de son programme de travail, la gouvernance de l'observatoire reste exclusivement aux mains de l'État et de ses établissements publics.

Lors de la Conférence des présidents de l'Assemblée nationale, les groupes d’opposition, LFI en tête, ont décidé, mardi dernier, de renvoyer le projet de loi d'orientation agricole devant le Conseil constitutionnel, estimant que l'étude d'impact du gouvernement est insuffisante et insincère, empêchant, à ce stade, l'inscription du projet de loi « d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture » à l'ordre du jour du Palais-Bourbon. La cheffe de file de LFI avait écrit, la veille, à la présidente de l'Assemblée nationale pour soulever la question de « l'insincérité de l'étude d'impact » s’appuyant sur les réserves émises par le Conseil d'Etat, qu'elle cite dans son courrier : « Dans un avis du 21 mars, celui-ci estime, par exemple, que certaines mesures proposées par le gouvernement, pour l’accélération des contentieux en cas de recours contre des projets de stockage d'eau ou de bâtiments d'élevage, sont susceptibles de présenter des risques de constitutionnalité »… La conférence des présidents de l'Assemblée, réunie mardi, a donc débattu de cette question, et a décidé, en vertu de l'article 39 de la Constitution, que le Conseil constitutionnel devrait se prononcer sur le respect - ou pas - de ses obligations en matière d'étude d'impact par le gouvernement. Si le Conseil constitutionnel valide l'étude d'impact, le projet de loi pourra alors être inscrit au menu du Palais-Bourbon.

Mais cela ne doit pas masquer, dans un autre domaine, cette bonne nouvelle pour le monde agricole : les députés ont adopté définitivement, et à une large majorité, la proposition de loi relative à la responsabilité pour troubles anormaux de voisinage. De ce fait, les activités agricoles à l'origine de nuisances seront plus difficilement attaquables en justice. « Oui, il est ubuesque que certains, dérangés par le bruit des tracteurs et des moissonneuses, s'attaquent à ceux qui nous nourrissent alors même qu'ils avaient connaissance de l'environnement dans lequel ils s'installaient ! Désormais, cela ne sera plus possible, et c'est heureux » s’est félicité le garde des Sceaux, Éric Dupond-Moretti, devant l'Assemblée nationale.

Indre : Salon de la chasse à Châteauroux

Ce 14ème salon de la chasse sera également le 22ème « Rendez-vous des cerfs » qui ouvrira ses portes les 13 et 14 avril prochains, dans le hall des expositions de Belle-Isle, à Châteauroux. Les visiteurs, passionnés du grand cervidé, pourront y découvrir :

- la présentation des trophées de cerfs prélevés au titre de la campagne 2023-2024, soit plus de 900 (dont les extra-cynégétiques), identifiés par classes d’âges grâce à l’étude de leurs mandibules et regroupés en une présentation méthodique, esthétique et pédagogique ;

- un espace « acteurs de la ruralité », regroupant différentes structures œuvrant sur notre territoire ;

- un espace « dédicaces », consacré à des auteurs aux styles différents ;

- un espace réunissant nos représentations départementales des associations cynégétiques nationales spécialisées ;

- un espace « photos » exclusivement réservé aux photographes amateurs, ainsi que l’habituel concours dont les thèmes retenus cette année concernent : - la chute des bois, - en plein vol, - le rut du brocard ;

- un espace « commercial » où les exposants y proposeront divers produits et services à destination des visiteurs : vêtements, chaussures, articles de cuir, gastronomie, mobilier… ;

- un espace « savoir-faire » où les divers artisans et artistes (peintres animaliers, sculpteurs, couteliers, maroquiniers) travailleront en direct devant le public.

La partie « en fanfares » de l’inauguration sera assurée par les trompes du Cercle Saint-Hubert Bas-Berry, et l’animation sonore des deux journées par la délégation de l’Indre de la Fédération Internationale des Trompes de France.

Corse : Caccia d’Oru à L’Île Rousse

Cette deuxième édition de Caccia d'Oru, de L'Île-Rousse, ouvrira ses portes demain vendredi 12 avril, et se tiendra jusqu’à dimanche soir sous le chapiteau dressé sur l'esplanade du parking Napoléon. « Nous avons une cinquantaine de stands, un peu plus que l'an dernier, et davantage d'animations » a précisé Gilbert Barrachina, le président de l'association des commerçants et des artisans de L'Île-Rousse, en charge de l'organisation. Il est vrai qu’avec 18 000 permis de chasser validés, la Corse est un terrain privilégié pour les insulaires. « Pour que les chasseurs viennent au salon avec leur famille, il faut des animations qui plaisent à tout le monde, et comme l'an dernier, il n'y aura pas de restauration sur le salon puisque nous sommes dans une ville dotée de nombreux restaurants, et que notre but est aussi de faire travailler le commerce » ajoute Gilbert Barrachina.

Le programme :

- Vendredi 12 avril : ouverture du parc, bénédiction et inauguration à partir de 10 heures. Démonstrations de forge, de sculpture sur bois et de recherche de sanglier sur piste naturelle durant l'après-midi. Apéro concert animé par Jean-Charles Avazeri à 18 h 30.

- Samedi 13 avril : durant toute la journée, démonstrations de forge, de sculpture sur bois et de recherche de sanglier sur piste naturelle. Un commissaire-priseur réalisera une expertise gratuite d'armes anciennes. A midi, apéro concert animé par le groupe Desk. Tournage en direct de la chaîne Seasons à 14 h 45. Concert des Chjami Aghjalesi à 21 heures (entrée 20 €).

- Dimanche 14 avril : durant toute la journée, démonstrations de forge, de sculpture sur bois et de recherche de sanglier sur piste naturelle. À 14 h 30, rencontre avec Marc Money, de la chaîne Seasons.

La région Occitanie et l’Etat vont financer une étude préalable à l’extension d’Aqua Domitia, un ouvrage qui s’arrête aujourd’hui au niveau du département de l’Aude. Bien que la Provence ait enregistrée en mars, des records de précipitations de cinq à six fois supérieurs à la normale, les vents contraires repoussent les nuages loin des Pyrénées-Orientales qui guettent désespérément le ciel. Depuis deux ans, la pluviométrie s’est effondrée de près de 50%, créant des zones de sécheresse chronique, avec les modifications souterraines qui vont avec, et dont on ne mesurera les effets que lorsque la pluie reviendra. En attendant que les cieux déversent ce que les nuages voudront bien libérer, ce projet reprend le principe des grands transferts d’eau des régions les plus arrosées vers d’autres, en manque du précieux liquide. En Occitanie, la solution qui semble s’imposer consiste précisément à prolonger le réseau Aqua Domitia vers Perpignan, via Narbonne, où le niveau des nappes souterraines et le débit des rivières sont historiquement faibles. Actuellement, « Aqua Domitia » puise de l’eau dans le Rhône en amont d’Arles (Bouches-du-Rhône), et l’envoie dans la station pompage à Mauguio (Hérault), d’où elle est poussée vers Montpellier. Sa distribution se répartit entre eau potable (40 %), irrigation agricole (40 %) et « volumes de substitution » (20 %), qui permettent de puiser moins dans des environnements vulnérables.

Lundi dernier, plusieurs auteurs ayant reconnu avoir commis un acte répréhensible par la loi et préjudiciable pour l'environnement, ont assisté au premier stage de citoyenneté organisé par le parquet de Metz. Au programme : rappel de la loi, des enjeux climatiques, de l'effondrement de la biodiversité et déplacement sur le terrain, dans la nature. Ce stage, qui a été dirigé, entre autres, par des membres de l'OFB de la Moselle, s’est tenu à Vigy, au siège de l'Adeppa (Association Départementale d’Éducation Populaire et de Plein Air). Présenté comme une alternative à la sanction pénale, ce moyen est amené à être utilisé régulièrement désormais par toutes les juridictions de Moselle, c'est-à-dire les tribunaux de Metz, Thionville et Sarreguemines, en attendant sans doute que d’autres juridictions en reprennent le principe. Pour cette première, les stagiaires étaient tous volontaires, et avaient reconnu les faits qui leur étaient reprochés. Ils étaient donc sept autour de la table : agriculteurs, chefs d'entreprises ou responsables d'associations, comme ce président d’un club de foot qui reconnaissait avoir commis une infraction l'an passé, en arrosant le terrain en dehors des horaires prévus par l'arrêté préfectoral, lors de l'épisode de sécheresse. Avec ce stage, qui lui est facturé 150 €, il a tout de même évité la case tribunal, et une amende qui aurait pu atteindre 7 500 €.