Le petit journal de la chasse et de l'environnement - tourisme

 

Sologne : la loi engrillagement à nouveau soumise au Conseil constitutionnel

Depuis l’entrée en vigueur de la loi de 2023 visant à limiter l’engrillagement des espaces naturels pour permettre la libre circulation du gibier, les contrôles ont débuté en Sologne pour contraindre ou inciter les propriétaires de domaines de chasse à adapter leurs clôtures. Malgré cette réglementation, de nouvelles clôtures non conformes ont été installées. L’OFB a recensé 90 signalements en deux ans et présenté le 10 janvier 2025 un premier bilan en présence d’élus, autorités judiciaires et préfets concernés. Après enquête, 13 procédures ont été ouvertes, dont 7 dans le Loiret. Parmi elles :

- 3 condamnations avec obligation de remise en état, amendes ou stages de citoyenneté environnementale,

- 5 classements sans suite,

- 5 procédures toujours en cours.

Certains cas signalés étaient néanmoins conformes à la loi grâce aux 9 dérogations prévues, telles que la proximité d’une route ou la protection des cultures. Une campagne d’information a été lancée pour rappeler aux propriétaires leurs obligations. Les clôtures doivent désormais respecter les normes suivantes : être posées à 30 cm du sol et ne pas dépasser 1,2 m de hauteur, sauf si elles datent de plus de 30 ans. Jean-Noël Rieffel, directeur régional de l’OFB, s’est réjoui de la diminution des signalements depuis l’envoi des courriers d’information à l’été 2024. Cependant, certains propriétaires continuent de résister, ce qui a amené le député Richard Ramos (MoDem, Loiret) à souligner l’importance de clarifier les modalités d’application des dérogations pour prévenir les contournements. Mais... bien que validée par le Conseil constitutionnel en octobre 2024, la loi fait face à une nouvelle question prioritaire de constitutionnalité (QPC). Jean-Noël Cardoux, ancien sénateur du Loiret, a révélé que cette contestation porte sur une disposition clé : l’abrogation des privilèges de chasse accordés aux parcs et enclos. Pour rappel, voici les principales mesures de la loi :

- alignement des dates de chasse sur celles des territoires ouverts,

- participation financière obligatoire à l’indemnisation des dégâts causés par le gibier, y compris via une taxe à l’hectare,

- interdiction de l’agrainage, sauf exceptions locales,

- obligation de plans de gestion sanitaire validés par les fédérations de chasseurs.

Ces mesures, supprimant les avantages réservés aux espaces clos, sont contestées par des requérants anonymes. Ils invoquent une atteinte aux droits des propriétaires et aux principes de financement constitutionnels. Le débat illustre la tension entre gestion équitable de la chasse et préservation des droits historiques. En attendant la décision du Conseil constitutionnel, l’État maintient ses efforts pour appliquer la loi.

Opération « Découverte de la viande de gibier haut-marnais »

Dans le cadre du second week-end de l’opération « Découverte de la viande de gibier haut-marnais » qui se tiendra dans les cantines du département du 18 au 20 janvier 2025, la Fédération des Chasseurs sollicite votre participation bénévole. Si vous avez des sangliers de moins de 50 kg à offrir, vous pouvez les signaler par e-mail à : plandechasse@fdc52.fr (en indiquant nom, prénom, téléphone, n° matricule de plan de chasse, type de gibier offert) ou par téléphone au 03 25 02 47 38. Vous pourrez également déposer les carcasses dans l’une des chambres froides suivantes : Saint-Dizier : Marina, chez M. Mayeur ; Cirey-sur-Blaise : Château, chez M. Maître ; Rimaucourt : Chez M. Henriot ; Fayl-Billot : Ferme de Gilles Huguet ; Marcilly : Chez Franck Leclerc ; Vitry-en-Montagne : Chez M. Chauvirey ; Arc-en-Barrois : Les Essarts, chez M. Jehle. Si vous ne pouvez pas transporter le gibier, informez la FDC qui pourra organiser une collecte. Pour participer à cette opération : -Prélever un animal avec une balle adaptée ; - Remplir une fiche d’examen initial (contacter la FDC52 si besoin) ; - Déposer la carcasse vidée avec bracelet et fiche dans une chambre froide. La collecte se fera le 21 janvier 2025. Vous serez contactés en amont précise la FD qui ajoute : « Merci pour votre générosité ».

Les prairies, garantes de la biodiversité

Les prairies, couvrant près d'un tiers de la surface agricole en France, jouent un rôle essentiel à la fois patrimonial, environnemental, cynégétique et agricole. Parmi elles, les prairies semi-naturelles sont particulièrement précieuses. Cependant, elles régressent depuis plusieurs décennies, une tendance exacerbée par le changement climatique. Mondialement, les prairies représentent 36 % des surfaces continentales, comparables aux forêts et terres arables. En France, présentes dans diverses régions (montagnes, plaines, zones mixtes d'élevage et cultures), elles ont perdu 15 % de leur superficie depuis 2000. Pourtant, indispensables à la biodiversité, elles soutiennent la production animale et réduisent les intrants. Elles limitent aussi l'érosion, stockent jusqu'à 30 % du carbone des sols, et soutiennent des fonctions écosystémiques comme la pollinisation. Enfin, élément clé des systèmes durables, elles favorisent une faune et flore diversifiées, stabilisant les rendements agricoles. Les menaces qui pèsent sur elles sont principalement : le surpâturage avec ses intrants excessifs et labours qui dégradent les sols ; l’embroussaillement qui a gagné 6,5 millions d'hectares depuis 1970 ; l’artificialisation et la fragmentation qui ont entrainé la perte de dizaines de milliers d’hectares. Si on y ajoute les sécheresses et canicules qui affectent leur résilience et la production fourragère, on comprend l’utilité des mesures prises pour les sauvegarder. Parmi les actions en cours, il y a :

- le concours « Prairies et Parcours » : créé en 2010, il valorise les pratiques agroécologiques sur l’ensemble du territoire,

- le plan national : l’OFB, en collaboration avec divers partenaires, élabore un plan d’action pour renforcer les connaissances, surveiller et restaurer les prairies,

- la restauration : techniques innovantes comme le transfert de foin ou la récolte des graines sont promues via des initiatives locales et des vidéos pédagogiques.

La préservation des prairies est donc un enjeu clé pour la biodiversité, la petite faune, la sécurité alimentaire et la lutte contre le changement climatique.

Des sachets de thé... pour étudier des zones humides

Des scientifiques néo-zélandais participent à une étude internationale utilisant des sachets de thé pour analyser les flux de carbone dans les zones humides. Ces écosystèmes (tourbières, mangroves, marécages) jouent un rôle crucial en stockant plus de carbone que toutes les forêts de la planète, bien qu’ils ne couvrent que 3 % de la surface terrestre. Cependant, le réchauffement climatique menace ce stockage en accélérant la décomposition de la matière organique. Plus de 19 000 sachets de thé ont été enterrés dans 180 zones humides de 28 pays. Le thé vert, plus rapide à se décomposer, et le rooibos, plus résistant, permettent de mesurer les taux de décomposition et le potentiel de stockage de carbone des différents types de zones humides. Les données montrent que des températures élevées augmentent la décomposition, réduisant ainsi le stockage de carbone. Les zones humides d’eau douce se montrent plus vulnérables, tandis que les habitats côtiers comme les mangroves semblent mieux résister. Cette recherche, essentielle face au changement climatique, souligne l’importance de préserver ces écosystèmes fragiles, qui sont aussi des refuges pour la biodiversité. Protéger et restaurer les zones humides est une priorité pour maintenir leur rôle clé dans la lutte contre le réchauffement climatique et la perte de biodiversité.

Prévention de la PPA : l’État consacre 2 millions d’€ pour 3 000 audits en élevage de porcs et de sangliers...

Entre les 23 et 29 décembre, les cas de sangliers touchés par la peste porcine africaine (PPA) se sont densifiés dans le sud du Land de Hesse, en Allemagne. Ainsi, 42 nouveaux cas sauvages ont été repérés dans la province de Bergstraße, dont plusieurs cas dans la commune de Lampertheim, située le long du Rhin, à environ 70 km de la frontière avec la France. Afin de consolider la lutte contre la PPA, et après un appel à candidatures, l’Association nationale sanitaire porcine (ANSP) a été officiellement retenue par le ministère de l’Agriculture, pour concrétiser la formation de 600 auditeurs et la réalisation de 3 000 audits en élevages de porcs et de sangliers. Le ministère financera cette opération à hauteur de deux millions d’€ sur un an. L’objectif est de renforcer l’application des mesures de biosécurité en élevage, visant à prévenir l’introduction de la peste porcine africaine (PPA). Les premiers audits seront organisés dès ce mois de janvier 2025. L’ANSP s’appuiera sur l’Ifip-Institut du porc pour la formation des auditeurs, et sur la Société nationale des groupements techniques vétérinaires (SNGTV et son réseau) pour la mobilisation des vétérinaires et la réalisation des audits de biosécurité. L’objectif est de prioriser les élevages n’ayant pas encore réalisé ce type d’audit, c’est-à-dire principalement les exploitations de petite taille. Tout élevage ayant commercialisé moins de mille porcs en 2023, ainsi que tous les élevages de sangliers, sont éligibles à une prise en charge de cet audit par l’État. Un courrier individuel leur sera adressé afin de les informer de cette opération. Les vétérinaires, notamment ceux intervenant dans ces élevages éligibles, seront informés des modalités de mise en place de cette opération et de formation à la conduite de ces audits. La France est, à ce jour, indemne de PPA, mais reste exposée à l’introduction du virus sur son territoire depuis de nombreux pays où la maladie sévit chez les porcs et les sangliers. L’application rigoureuse des mesures de biosécurité en élevage est un moyen incontournable de protéger efficacement le cheptel français, en réduisant les risques d’introduction et de propagation du virus.

Quand l'enseignement supérieur rencontre les territoires...

Avec les « Ateliers hors les murs » on découvre une démarche innovante et collaborative où des étudiants issus de diverses disciplines (architecture, paysage, urbanisme, agronomie, sociologie, design, artisanat, écologie...) s’associent avec les acteurs d’un territoire. Leur objectif : repenser collectivement les projets locaux pour répondre aux défis actuels. Ces ateliers favorisent le croisement des savoirs académiques et des expériences locales, permettant d'ouvrir de nouvelles perspectives sur le développement territorial. Aujourd’hui, les petites villes et communes rurales font face à des défis majeurs : perte d’activité, déclin démographique, fragilité économique… Pourtant, ces territoires recèlent souvent d’importantes richesses patrimoniales (paysages, architecture, savoir-faire) qui pourraient être valorisées. Le rapport Yves Dauge (décembre 2016) alerte sur ces enjeux et appelle à des politiques publiques ambitieuses pour enrayer ce déclin. Pour revitaliser les centres-bourgs, il ne suffit pas de s’intéresser à l’aménagement urbain. Il faut aussi aborder les problématiques liées à la mobilité, au logement, à l’économie locale, ) l’agriculture péri-urbaine, aux ressources naturelles, à l’énergie durable... Une approche cohérente et transversale est essentielle, dépassant les frontières du centre-bourg pour intégrer une vision élargie à l’échelle intercommunale. Ces ateliers, d’une durée d’une semaine, offrent un cadre d’apprentissage immersif et collaboratif. Pour soutenir cette dynamique, une bourse de 2 500 euros est mise à disposition, facilitant la logistique et l’accueil des participants...

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Rapport de l’IPBES : toutes les crises sont connectées entre elles

Le rapport de la Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES), publié le 17 décembre 2024 sous le nom de « Nexus », souligne l'interconnexion des crises environnementales, sociales et économiques. Cette étude, élaborée par 165 experts de 57 pays, met en évidence que la perte de biodiversité, les crises alimentaires, les pénuries d’eau, les risques sanitaires et le changement climatique sont interdépendants et se renforcent mutuellement. Une approche globale et transversale est nécessaire pour y faire face. Le rapport présente également 186 scénarios futurs jusqu'en 2100, et propose 71 solutions pour répondre à ces défis. Une priorité évidente est la restauration écologique, notamment par la réduction des produits phytosanitaires, la création de zones marines protégées, la replantation de haies, et la restauration des zones humides. Ces actions renforcent la résilience des écosystèmes et, par extension, la santé humaine. Au niveau européen, un règlement sur la restauration de la nature, publié en juillet 2024, prévoit la restauration de 20 % des terres et mers de l'UE d'ici 2030, et 90 % d'ici 2050. L'Office français de la biodiversité (OFB) participe à l'élaboration du plan national pour mettre en œuvre ces objectifs en France, tout en soutenant divers acteurs publics, privés et associatifs à travers des initiatives comme Mission Nature ou LIFE ARTISAN pour promouvoir la restauration écologique.

Les engrillagements sous la toise des inspecteurs de l’OFB...

Pour permettre la libre circulation de la faune sauvage, tout en respectant le droit à la propriété privée, une réglementation stricte sur l’engrillagement des espaces naturels a été adoptée le 2 février 2023. Cette mesure vise à concilier les intérêts humains avec la préservation des écosystèmes. Dans ce cadre, les inspecteurs de l’OFB sont désormais chargés de veiller à l’application rigoureuse de cette loi sur le terrain, dans une mission à triple volets : la sensibilisation des propriétaires, le contrôle des installations existantes et, si nécessaire, l’intervention en cas de non-conformité. Dans un milieu où les habitats naturels de la faune sauvage sont déjà fragilisés par l’urbanisation galopante et les infrastructures humaines, l’engrillagement a été considéré par ses opposants comme facteur aggravant en créant des îlots écologiques isolés, incapables de soutenir des populations animales viables sur le long terme. Pour eux, cette situation affecte également les corridors écologiques, zones cruciales qui permettent aux animaux de se déplacer entre différents habitats, favorisant ainsi la diversité génétique et le bon fonctionnement des écosystèmes. Cependant, du côté des propriétaires fonciers, bien que le droit de clore sa propriété et d’y pratiquer la chasse soit inscrit dans le Code civil depuis 1804, l’évolution des enjeux environnementaux exige désormais une réflexion approfondie sur les impacts de ces pratiques. Ils y ont surtout vu la volonté de mettre un terme à ce qui est nommé pudiquement « enclos à vocation cynégétique ». La mise en œuvre de la réglementation est donc lancée et s’accompagne d’une campagne nationale de sensibilisation, visant à informer les propriétaires et le grand public sur l’importance des continuités écologiques.

Gouvernement Bayrou : pour la première fois, les forêts sont rattachées au ministère de la Transition écologique

À la surprise générale, la ministre Agnès Pannier-Runacher a récupéré le portefeuille de la forêt et du bois. Un revers pour le ministère de l’Agriculture et une rupture historique. Les acteurs du secteur ont d’abord eu du mal à y croire : la forêt, historiquement rattachée au ministère de l’Agriculture, passe pour la première fois sous la tutelle de la Transition écologique. À l’occasion de la nomination du gouvernement de François Bayrou, la ministre Agnès Pannier-Runacher, désormais basée à Bercy après avoir perdu le portefeuille de l’Énergie, a récupéré une partie des attributions d’Annie Genevard. Annoncée à la surprise générale le 23 décembre 2024, cette évolution met fin à près d’un siècle et demi de tradition. « Depuis que le ministère de l’Agriculture a été créé sous la IIIe République, en 1881, la forêt y était rattachée, rappelle l’historien du droit Daniel Perron, spécialiste des politiques forestières et agricoles. Ce changement sonne comme une défaite du ministère de l’Agriculture, réduit aux questions purement agricoles et alimentaires, face à celui de l’Environnement. » Cette réforme a aussitôt été saluée par l’association Canopée, qui y voit « un signal très positif ». L’intégration de la forêt à l’écologie, une revendication ancienne des organisations de protection de la nature, s’inscrit dans un contexte où les enjeux environnementaux liés à ces espaces deviennent de plus en plus pressants. Les forêts, qui couvrent 32 % du territoire métropolitain, sont en première ligne face à la crise climatique. La mortalité des arbres a doublé en dix ans, et leur capacité à absorber du carbone s’est considérablement réduite. Parallèlement, les gestionnaires forestiers doivent répondre à des attentes croissantes en matière de conservation, de biodiversité et de lutte contre le réchauffement climatique, marquant ainsi un tournant décisif pour les politiques publiques.

Les faits divers de la semaine passée

- Ardennes : le samedi 4 janvier 2025, un accident mortel s'est produit à Challerange, causant la mort d'un homme de 54 ans, originaire de Revin, qui revenait d'une partie de chasse. Son passager, blessé, a été transporté à l'hôpital. Après l'accident, la fille de la victime a lancé un appel sur les réseaux sociaux pour signaler la disparition de la carabine de son père, un modèle Rizzini Pyrrum, offerte par son grand-père. L'arme était absente du véhicule, bien que de nombreux témoins aient observé l'incident. La procureure Magali Josse a confirmé qu'une arme appartenant au passager avait été retrouvée et remise à la gendarmerie, tandis que des investigations étaient en cours pour retrouver la seconde arme. Plusieurs hypothèses circulent : certains pensent que l'arme pourrait avoir été volée, d'autres imaginent qu'elle a été éjectée dans les fossés environnants ou que des personnes sur place l'ont prise. Un mystère qui reste à élucider dans une situation déjà tragique pour la famille.

 

- Ariège : l’intelligence artificielle (IA) est désormais utilisée par la FDC pour mieux gérer les populations d’isards, un animal emblématique de la région. En 2024, 2 887 isards ont été dénombrés, mais ce chiffre ne reflète pas la taille réelle de la population en raison de conditions météorologiques défavorables lors des comptages. Une évolution notable a été observée : les isards se déplacent à plus basse altitude, près de zones urbaines comme Foix et Saint-Girons, sous l’effet du changement climatique et de la concurrence alimentaire liée au pastoralisme. Pour améliorer le suivi, des chasseurs collaborent avec des experts espagnols, l’ONF et d’autres organismes, en utilisant des appareils photo couplés à des algorithmes d’IA. Ces dispositifs permettent de quantifier précisément les individus et d’identifier les espèces présentes, tout en évitant les doublons. L’opération, qui s’étendra sur une année, vise à fournir un bilan scientifique aux autorités pour ajuster les plans de chasse, potentiellement en augmentant les quotas de prélèvement. Actuellement, 825 isards peuvent être chassés.

 

- Aube : en poste à Troyes depuis octobre dernier, ville dont le maire François Baroin est également un chasseur passionné, le nouveau préfet de l’Aube, Pascal Courtade, a participé à une demi-journée de chasse sur le territoire de Bourguignons. Avec près de 10 000 chasseurs, la chasse est un loisir majeur dans le département où des pratiques variées, comme la chasse au gibier d’eau dans les vallées de la Seine, de la Marne, de l’Ource, de la Sarce et autres... coexistent. Lors de cette rencontre, organisée par la FDC 10, le préfet a constaté les efforts des chasseurs pour préserver la biodiversité et assurer la sécurité à la chasse, en lien avec le nouveau SDGC, signé en 2024. L'événement a également mis en valeur le partenariat entre chasseurs et autres usagers de la nature pour un usage harmonieux des espaces.

 

- Aube encore : depuis 2023, Rillette, une laie recueillie et domestiquée par la propriétaire d’un centre équestre, est menacée d’euthanasie. Les autorités exigent qu’elle soit placée dans une structure adaptée, faute de quoi elle pourrait être abattue. Des propositions, comme son transfert dans un parc animalier, ont été rejetées par sa propriétaire qui lutte pour garder Rillette à ses côtés. Cette situation a mobilisé près de 300 000 signataires de pétitions, et une marche blanche a été organisée à Chaource. Le comble du ridicule a probablement été atteint avec cette parodie d’obsèques en présence de deux têtes du petit écran, Yann Moix et Eric Naulleau, qui avait promis d’être là... Cochon qui s’en dédit, il est bien venu soutenir Rillette, qui manifestement n’a pas de pot. A l’écoute, Eric Nauleau n’est pas parti en vrille. Il a laissé les traces de son passage mais pas de bouzigades, ouvrant grand ses mirettes, cela va de soi, pour apprécier tous ces gens bons, venus soutenir la même cause sur la place de l’église. « Il faut la sauver » a-t-il grommelé, et ce ne sont pas des ragots. Sans suite, qu’elle sera l’avenir de Rillette ? On verra !

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Mercredi prochain 15 janvier : webinaire « Forêt/Ongulés »

Le Comité des Forêts vous invite à participer à un webinaire intitulé : « Comment le forestier peut-il agir sur l’équilibre forêt & ongulés ? ». Cet événement se tiendra le mercredi 15 janvier, de 19h00 à 21h00. Lors de ce webinaire, seront abordés :

- comment intégrer la présence des grands ongulés dans la gestion sylvicole ?

- quelles stratégies pour augmenter la capacité d’accueil de la forêt ?

Cette conférence en distanciel est organisée par le Comité des Forêts, syndicat de propriétaires forestiers, et animée par des experts du monde forestier :

- Valentin Chaline, technicien forestier à l’Office National des Forêts dans le Perche,

- Sébastien Hermeline, président de l’association « Les Amis des Bois de Bellême »,

- Bertrand von Loë, collaborateur du Comité des Forêts et membre stagiaire des experts forestiers de France.

Si ce sujet vous intéresse, n’hésitez pas à partager via vos réseaux de communication. Cela permettra de sensibiliser davantage de personnes à ces pratiques vertueuses, essentielles pour l’avenir de nos forêts. Le Comité des Forêts reste à votre disposition pour échanger sur ce sujet ou vous fournir plus d’informations.

Contact : Jean de Falandre, délégué général du Comité des Forêts, 46, rue Pierre Fontaine, 75009 Paris. Téléphone : 06 61 58 63 57. Internet : www.comitedesforets.com

Les Français sont-ils suffisamment sensibilisés à l'importance des plans de chasse ?

Bien que les enjeux soient souvent expliqués, l’acharnement de certains milieux urbains à s’opposer systématiquement à toute régulation des espèces animales pose question. Ont-ils vraiment compris que ces mesures sont indispensables pour préserver un équilibre entre la faune, les activités humaines et l’environnement ? Qu’il s’agisse des chamois dans le Doubs, des cerfs dans le Jura, des sangliers omniprésents en France, ou encore des lapins, blaireaux, pigeons, étourneaux et cormorans, chaque initiative de gestion déclenche des controverses souvent déconnectées des réalités de terrain. Pourtant, ces régulations, aussi impopulaires soient-elles, répondent à des impératifs environnementaux et économiques clairs. Prenons quelques exemples :

-Les chamois du Doubs : leur surpopulation dans certaines zones dégrade les écosystèmes locaux. Pendant ce temps, des associations sensibilisent à grands renforts de campagnes anti-régulation, mais sans se soucier des impacts réels.

- Les cerfs dans le Jura : une harde de plus de 300 têtes, comme celle qui a été aperçue la semaine dernière, consomme jusqu’à 4 tonnes de matière végétale par jour, mettant en péril la régénération forestière.

- Les sangliers : leur prolifération, exacerbée par des restrictions à la chasse, conduit à des incursions jusque dans les villes.

- Les lapins et les ragondins : ils fragilisent des infrastructures stratégiques (aéroports, digues) en creusant des galeries.

- Les cormorans : rien qu'au lac du Der, 5 000 couples consomment chaque jour plus de trois tonnes de poissons, au détriment des pêcheurs locaux.

Ce paradoxe est frappant : les mêmes qui réclament la protection absolue de ces espèces exigent des solutions radicales dès lors qu’ils en subissent les nuisances. Un habitant d’Île-de-France qui s’émeut du sort des loups dans les Alpes peut, dans le même temps, se plaindre des pigeons ou des étourneaux dégradant son environnement urbain. Face à cela, une campagne nationale d’information menée par la Fédération Nationale des Chasseurs pourrait expliquer, chiffres à l’appui, les conséquences dramatiques de l’absence de gestion : dégradation des habitats, pertes agricoles, multiplication des conflits homme-faune. Il est temps de réconcilier les Français avec une vision pragmatique et raisonnée de la gestion de la faune. Préserver l’équilibre naturel implique des interventions humaines, qui ne devraient pas être perçues comme une agression contre la nature, mais comme une responsabilité collective.