Les Émirats, classés quatrième plus grand pollueur au monde par habitant en 2019 par la Banque mondiale, accueilleront la COP28 du 30 novembre au 12 décembre 2023, dans le centre d’affaires de Dubaï. Mais les éventuels protestataires sont déjà prévenus : « les défenseurs de l’environnement seront autorisés à se rassembler pacifiquement… » à la condition d’avoir une autorisation officielle. Dans ce cas, ont précisé les autorités : « Il y aura un espace disponible pour que les militants pour le climat puissent se rassembler pacifiquement et faire entendre leur voix ». Cette précision a été publiée après que le président de la COP28, Sultan Al Jaber, et le secrétaire exécutif de la CCNUCC, Simon Stiell, aient signé à Abou Dhabi un accord bilatéral qui constitue la base juridique de l’organisation et de l’accueil des négociations sur le climat. Bien que le groupe « Climate Action Network International » ait prévenu qu’il « s’opposerait à toute tentative visant à restreindre la participation des militants pour le climat », la fermeté des autorités suscite l’inquiétude des écolos. Sûr que tout débordement sera étouffé dans l’œuf, et que certains réfractaires risquent de rester à Dubaï, bien plus longtemps que prévu…

L’article L. 423-4 du code de l’environnement, dans sa rédaction résultant de l’article 13 de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019, portant création de l’Office français de la biodiversité, prévoit « un fichier national du permis de chasser, constitué du fichier central des titres permanents du permis de chasser géré par l’OFB, et du fichier central des validations et autorisations de chasser géré par la Fédération nationale des chasseurs » avec un régime à aménager par décret. Or, plus de quatre ans après l’adoption de la loi, le décret n’est pas encore sorti. Le Conseil d’Etat l’a souligné dans sa déclaration : « (ce décret), après avis de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, est nécessaire pour, d’une part, préciser les modalités de constitution et de mise à jour du fichier national du permis de chasser et, d’autre part, définir les conditions de consultation du fichier par les agents de l’Office français de la biodiversité et de la Fédération nationale des chasseurs ». Or, en l’espèce, 4 ans c’est trop long, selon le Conseil d’Etat, pour ce décret nonobstant les difficultés d’ordre juridique et technique qui semblent avoir été rencontrées, notamment des interconnexions devant être réalisées entre le fichier national mentionné à l’article L. 423-4 du code de l’environnement et les fichiers existants consacrés au contrôle des armes, tels que le fichier national des personnes interdites d’acquisition et de détention d’armes (Finiada) et le système d’information sur les armes (SIA). L’ASPAS, une nouvelle fois, a saisi le Conseil d’Etat. En est sorti ces deux articles :

- 1) La décision implicite par laquelle la Première ministre a refusé de prendre le décret prévu par le II de l’article L. 423-4 du code de l’environnement dans sa rédaction résultant de l’article 13 de la loi du 24 juillet 2019 est annulée.

- 2) Il est enjoint à la Première ministre de prendre ce décret dans un délai de six mois à compter de la notification de la présente décision, sous astreinte de 200 euros par jour de retard ». 

L’Etat a donc six mois pour sortir le décret sur le ficiher national du permis de chasser...

Avec l'entrée en vigueur imminente des plans stratégiques de la PAC, il n'a jamais été aussi important, pour les agriculteurs, de contribuer à la biodiversité. Le projet « Partridge » a démontré comment la perte de biodiversité sur les terres agricoles peut être inversée grâce à des améliorations de l'habitat de haute qualité, adapté à la perdrix grise. Parmi les principales mesures figure la création de parcelles florales fauniques qui fournissent une couverture et des zones d'alimentation cruciales, à la fois pour la nidification et l'alimentation des poussins insectivores. Il est important de noter que de nombreuses autres espèces bénéficient également de ces mesures agroenvironnementales, tel le marteau jaune, l'alouette des champs, le moineau bicolore, la gorge blanche, le chardonneret et le lièvre brun, pour n'en nommer que quelques-unes…

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Quatre mois après une première observation faite à Oberbronn en avril dernier, c’est à Obersteinbach, toujours dans les Vosges du Nord, que la présence d’un chacal doré a été confirmée dans le Parc naturel régional des Vosges du Nord. Cet animal, de la famille des Canidae, reste cependant une espèce qui a été peu étudiée, notamment dans les pays où il y a de fortes populations (Bulgarie, Croatie, Hongrie, Roumanie). Mais l’expansion de l’espèce se confirme, après des observations faites en Suisse, dans les Grisons, puis en France en Haute-Savoie, dans les Alpes Maritimes, dans les Bouches du Rhône, le Finistère et les Deux-Sèvres. Si les effectifs venaient à progresser, la définition d’un statut juridique va rapidement s’avérer indispensable, ce qui, en droit français, n’est pas simple. Du point de vue cynégétique, aucune étude récente menée en Bulgarie ne permet de démontrer un impact négatif de l’espèce sur les animaux chassables. Le chacal doré semble se nourrir essentiellement de souris, de campagnols ou de mulots, et comme le renard, il s’intéresse beaucoup à nos déchets laissés ici où là, dans la nature ou dans les aires à poubelles. Par ailleurs, le chacal doré s’avère être un bon nettoyeur dans le sens où, charognard également, il élimine bon nombre de carcasses d’origine naturelle ou résultantes d’activités humaines.

En rappelant la « Charte européenne sur la Chasse et la Biodiversité » adoptée par le Conseil de la Convention européenne relative à la conservation de la faune sauvage et des habitats naturels (Convention de Berne), la FACE a réaffirmé ses engagements dans la lutte contre la criminalité à l'égard de la faune sauvage. Faisant référence à l'abattage illégal, la capture et le commerce des oiseaux migrateurs dans la Méditerranée (MIKT), la FACE lance un appel aux scientifiques, aux universités et autres instances ayant l'intention d'effectuer des recherches sur la criminalité à l'égard de la faune sauvage, afin qu'ils travaillent en étroite collaboration avec la communauté cynégétique pour explorer les solutions efficaces permettant de combattre ce fléau. Reconnaissant le travail des associations de chasse dans toute l'Europe, qui conseillent et aident les autorités chargées de l'application des lois de manière pratique, la FACE, lors de sa dernière assemblée générale du 25 octobre dernier :

- exprime son soutien constant et résolu à une « tolérance zéro » de la criminalité à l'égard de la faune sauvage,

- lance un appel à une meilleure compréhension des causes fondamentales afin que les décideurs conçoivent les réponses politiques et la législation appropriées,

- fait appel aux décideurs pour qu'ensemble ils œuvrent avec la communauté cynégétique,

- soutient le besoin d'assurer une mise en œuvre efficace et effective de la législation portant sur la criminalité à l'égard de la faune sauvage.

Au Zimbabwe, la mort massive et non élucidée d’éléphants inquiète toujours les autorités. Pour les scientifiques mandatés pour en trouver ou expliquer les causes, la chaleur, la sécheresse et la surdensité des populations sont en premières lignes, mais les échantillons prélevés sur des cadavres, et analysés par les chercheurs, ne semblent pas avoir livré tous leurs secrets. Bien qu’une infection due à la bactérie taxon 45 de Bisgaard ait été constatée sur certains cadavres, d’autres en étaient totalement exempts. Pour certains sujets, la mort est intervenue rapidement, en moins de 24 heures, alors que pour d’autres, l’agonie a été de plusieurs jours, montrant un dépérissement chronique attribué au manque d’eau et à ses effets secondaires. « C’est l’une des parties les plus énigmatiques de tout le puzzle. Autant d’animaux qui meurent assez près les uns des autres, mais pas les uns à côté des autres, sur un laps de temps aussi restreint, c’est du jamais vu dans cette partie du monde » a déclaré le docteur vétérinaire Chris Foggin, coauteur de l’étude, rappelant par la même occasion, qu’au Botswana voisin, plus de 350 éléphants étaient tombés dans les mêmes conditions, mais qu’il n’y avait aucun lien prouvé entre la mort des éléphants de Zimbabwe et du Botswana. Alors l’énigme reste entière pour les 227 900 éléphants qui vivent dans la zone de conservation transfrontalière Kavango-Zambezi, soit 50 millions d’hectares de de terres protégées.

Le Conseil d’Etat, saisi par l’ASPAS pour suspendre l’arrêté portant le classement des ESOD, a rendu son jugement, à la suite de l’audience de référé du 14 novembre dernier. Cette association, comme One Voice et la LPO l’avaient fait en août dernier, ciblait le renard et le corbeau freux, ainsi que de nombreux classements départementaux. Dans sa décision, le juge du Conseil d’Etat a rejeté le recours de l’ASPAS pour défaut d’urgence, mais aussi, et c’est à souligner, « en raison de l’absence de doute sérieux de l’arrêté attaqué ». En attendant le jugement sur le fond, qui sera prononcé dans quelques mois, cette décision met en exergue :

- que, contrairement à ce que soutient l’ASPAS : « la seule circonstance que la destruction d’un spécimen d’une espèce mentionnée par l’arrêté litigieux ne présente pas un caractère irréversible puisqu'elle est insusceptible, par elle-même, de justifier l'urgence »,

- que l'état de conservation du corbeau freux, pourtant classé vulnérable à l'échelle de l'Europe, « devait être apprécié au niveau français, parce qu'il s'agit d'une espèce principalement sédentaire ».

Pour lire l’ordonnance du 20 novembre 2023, c’est ICI

Telle est la philosophie du Parc National des Forêts, pris entre la nécessité de limiter la prolifération de la grande faune sauvage, et son rejet viscéral de la chasse. Nous avons reçu ce courrier de l’un de nos lecteurs, témoin de l'une de ces opérations de destruction. « En se référant aux cinq sens du mot trophée, déclinés par le Larousse, leur lien commun est bien que le trophée reste le souvenir concret d’une confrontation engagée par l’homme, et qui l’implique dans diverses épreuves. En ce sens, le trophée de chasse est une partie de l’animal que l’on conserve, et qui marque le souvenir d’une certaine épreuve, laquelle n’est autre que la Chasse (avec un grand C), avec son cortège de stratégies, individuelles et collectives, de techniques d’appropriation du sauvage, et d’exploitation des produits de cette chasse. Le trophée est ainsi un témoin fort, chargé aussi des émotions que la chasse a procurées, tandis qu’il peut encore s’imposer tel un document d’histoire naturelle, pour être étudié et servir à des fins scientifiques, pédagogiques, et conduire à une meilleure connaissance des espèces. Les livres du Docteur Alain François en constituent des exemples remarquables ! Dans la réserve intégrale de 3086 ha du Parc National des Forêts, au cœur de ce qui a été l’un des fleurons des massifs français les plus riches en grande faune sauvage, et le théâtre de recherches scientifiques menées depuis plus de quarante ans par l’ONC, puis l’ONCFS et encore maintenant par l’OFB, sur la base d’un cahier des charges en béton, toute pénétration, toute intervention humaine y sont proscrites, et des amendes « salées » pour celui ou celle qui voudrait s’y aventurer, ont été prévues. Mais… les ongulés s’y reproduisent, et la gestion des populations animales est indispensable. Pas par la chasse, car ce gros mot est interdit dans ce « sanctuaire », mais par des opérations de régulation où des tireurs placés sur des miradors exécutent les animaux qui passent à leur portée. Daguets, biches, faons, sangliers, sont ainsi « canardés ». On imagine aisément qu’en de tels lieux des animaux y vieillissent, mais sans doute pour ne pas laisser de traces, des trophées sont détruits ou démontés, tels ceux de ces daguets qui illustrent ce propos, dont seules les dagues ont été présentées, sciées à la base des meules, et ainsi désolidarisées de la boîte crânienne, ce qui, d’évidence, ne ressemble plus à grand-chose. Personnellement, j’y vois là une négation pure et simple des valeurs liées à la chasse du grand gibier, et qui n’est pas à mettre à l’honneur du Parc National des Forêts. Est-ce la volonté délibérée de gommer à jamais ce qui constitue l’essence même de la conservation des grands animaux sauvages, témoin de l'Histoire et de leur évolution. Alors derrière tout cela, on ne s’empêchera pas de penser que se cache, une fois encore, le lobby diabolique de l’anti-chasse… Dans un Parc qui revendique être la vitrine de la préservation du patrimoine rural et de son environnement humain, c'est vraiment regrettable ! ». (J.M.)

Indre et Loire : un arrêté préfectoral autorise la destruction du muntjac de Reeves

Espèce jugée envahissante, donc indésirable, la préfecture d’Indre et Loire a tranché : « Le cerf muntjac de Reeves, espèce exotique, menace les habitats et les espèces autochtones… ». Signalé dès 2015 en Indre-et-Loire et en Loir-et-Cher, l’animal s’est bien acclimaté en Touraine, où sa présence fait l’objet de signalements de plus en plus nombreux. Le 24 octobre dernier, la préfecture d’Indre-et-Loire prenait d’ailleurs un nouvel arrêté pour autoriser « sa destruction ».  Caroline Sergent, cheffe de l’unité forêt et biodiversité à la DDT confirme : « On n’en est pas au stade de lancer des battues dédiées. On voulait se mettre en conformité avec une directive européenne qui demande de le détruire lorsqu’il est en milieu naturel. Nous devons rester vigilant, car si on le laisse se développer, on aura beaucoup de mal à le réguler par la suite… ». Afin de mieux connaître le nombre d’individus et leur localisation, l’OFB invite à signaler toute observation du cerf muntjac via le site https://www.ofb.gouv.fr/centre-val-de-loire.

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Ils ne se gênent pas, nos fidèles détracteurs des associations anti-chasse, pour dénoncer les nichoirs en plastique des chasseurs, financés avec l’écocontribution. Ils développent, dans un communiqué, ce qui les a choqués dans cette opération : « Pour aider à lutter contre l’invasion des chenilles processionnaires dans les Hauts-de-France, la Fédération régionale des chasseurs distribue gratuitement 20 000 nichoirs pour mésanges. Une initiative louable, au premier abord… Sauf qu’en y regardant de plus près, on déchante vite : les nichoirs sont en partie financés par le contribuable (via le dispositif opaque de l’écocontribution créé par la loi du 24 juillet 2019), ils sont noirs (bonjour la chaleur !), et surtout, ils sont fabriqués… en plastique léger (super les futurs déchets !)… ». Là, il faut bien reconnaitre qu’ils n’ont pas tout à fait tort, et que les commanditaires de cette opération connaissent bien mal la petite faune ailée. Peut-être auraient-ils dû faire un petit séjour dans une caisse en plastique, au moment des éclosions et de l'élevage des oisillons. Certes, c’est une connerie à 2,80 € pièce… bien éloignée cependant de celle de ces écolos bobos qui font construire des terriers pour blaireaux… en buses de béton armé (sic). Mais là où ça dérape, c’est quand ils mettent en cause « l’opacité de l’écocontribution », dont pourtant tous les projets sont validés par l’OFB, et qu’il « mouille » affreusement le pauvre directeur régional de l’OFB des Hauts de France, qui, affirment ces associations : « a confirmé avoir validé ce projet, tout en précisant qu’on lui a demandé de parapher un document global sans précision technique… ». Le reste n’est qu’une diatribe anti-chasse, qui, comme à l’accoutumée reprend les griefs habituels…

Par une décision du 10 novembre 2023, le Conseil d'État précise les règles permettant au juge administratif d'apprécier le phénomène de saturation visuelle dans le cas d'un parc éolien. Dans un arrêt précédent, en date du 1er mars 2023, la Haute Juridiction avait affirmé que le phénomène de saturation visuelle, qu'est susceptible de générer un projet d'installation classée, pouvait être pris en compte, par le préfet et par le juge, pour apprécier ses inconvénients pour la commodité du voisinage au sens de l'article L. 511-1 du code de l'environnement. Avec cette nouvelle décision, le Conseil d'État vient préciser comment le juge de plein contentieux doit procéder dans le cadre de cette appréciation. Ce dernier, affirme-il, doit tenir compte « de l'effet d'encerclement résultant du projet en évaluant, au regard de l'ensemble des parcs installés ou autorisés et de la configuration particulière des lieux, notamment en termes de reliefs et d'écrans visuels, l'incidence du projet sur les angles d'occupation et de respiration ». Ce dernier est défini comme le « plus grand angle continu sans éolienne depuis les points de vue pertinents ». En l'espèce, le ministre de la Transition écologique s'était pourvu en cassation contre un arrêt de la cour administrative de Douai qui avait délivré à la société WP France 23, une autorisation unique portant sur quatre éoliennes projetées sur la commune de La Neuville-Sire-Bernard (Somme). Les juges d'appel avaient relevé que 72 éoliennes avaient déjà été autorisées dans un rayon de 10 km autour du village voisin du Plessier-Rozainvilliers, et seize dans un rayon de 3 km. Mais, pour écarter l'existence d'un effet de saturation visuelle susceptible de faire regarder le projet comme présentant des inconvénients excessifs pour la commodité du voisinage, ils s'étaient appuyés sur le fait que les éoliennes ne seraient pas toutes visibles simultanément depuis un même point, bien que le projet avait pour effet de porter le cumul des angles occupés par des machines à un total de 167,5 degrés. En statuant ainsi, les juges douaisiens ont commis une erreur de droit, juge le Conseil d'État. D'une part, la circonstance que les éoliennes ne soient pas toutes simultanément visibles depuis un même point n'est pas, « par elle-même, de nature à permettre d'écarter l'existence d'un effet de saturation ». D'autre part, la Cour n'avait pas tenu compte de « l'effet d'encerclement lié à la réduction de l'angle de respiration ». Le palais Royal annule par conséquent l'arrêt d'appel et renvoie l'affaire à la cour de Douai pour être rejugée.

Le ministère namibien de l'Environnement, des Forêts et du Tourisme, a fait part de son inquiétude quant à l'importation, en Namibie, de rhinocéros blancs vivants. Il est en effet question que, depuis l'Afrique du Sud, des marchands de gibier namibiens agréés, en fassent venir en nombre, en vue de les réexporter vers des pays situés en dehors de leur aire de répartition naturelle. Dans un communiqué, le porte-parole du ministère, Romeo Muyunda, a déclaré que : « Bien que l'Afrique du Sud ait mis en place des mesures nationales plus strictes contre l'exportation de certaines espèces sauvages, les agriculteurs privés namibiens, et en particulier les marchands de gibier agréés, sont priés de ne pas s'engager dans de telles transactions, qui ne sont pas soutenues par les dispositions de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction ». Et il ajoutait : « Nous ne permettrons pas que la Namibie soit utilisée pour contourner les lois sud-africaines. L'importation de rhinocéros blancs d'Afrique du Sud pourrait également désavantager nos agriculteurs et marchands de gibier qui souhaiteraient exporter des rhinocéros blancs d'origine namibienne », sous entendant que cette tendance actuelle constitue également une menace sérieuse pour les efforts de conservation du rhinocéros blanc en Namibie.